Identification
Le site clubrencontresetloisirs.stsimeon.free.fr est proposé par l’association club rencontres et loisirs de st siméon de bressieux.
Association loi 1891
Siège social : Mairie de st siméon de Bressieux
Téléphone. : 01 44 49 27 27
Mentions légales
Directeur de la publication
Pierre Spirantz Président de l'association
Hébergeur
Ce site est hébergé par pages perso de FREE
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite, sauf mention contraire (contenus soumis à la licence Créative Commons). Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L.122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Respect de vos données personnelles
L’association Rencontres et loisirs s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs et la confidentialité des informations communiquées sur le site.
Conformément à la loi n° 2018-493 Informatique et Libertés du 20 juin 2018 et en application du RGPD du 27 avril 2016, vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez des droits à opposition, rectification, limitation, portabilité de vos données.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez vous adressez à la CNIL.
Le moteur de recherche
Sur l’ensemble des pages, un champ de recherche est disponible en haut de page.
Lorsque vous effectuez une recherche, le moteur de recherche du site vous liste les pages qui correspondent le mieux à vos attentes.